.png?width=1600&height=500)
Loi 27 au Québec : comment prévenir les risques psychosociaux au travail?
Depuis le 1er octobre 2025, la Loi 27 renforce les obligations des employeurs québécois en matière de prévention des risques psychosociaux (RPS). Surcharge de travail, harcèlement, manque de soutien : ces facteurs peuvent affecter la santé psychologique des travailleurs et le fonctionnement des organisations.
Qu'est-ce que la Loi 27 au Québec?
La Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (Loi 27) vise à renforcer la prévention en milieu de travail, notamment en intégrant les risques psychosociaux aux démarches de santé et sécurité.
Depuis le 1er octobre 2025, les employeurs doivent tenir compte de ces risques dans leurs mécanismes de prévention, au même titre que les risques physiques. Les exigences varient selon la taille et la situation de chaque établissement.
Quels sont les principaux risques psychosociaux au travail?
Les risques psychosociaux sont des facteurs liés à l'organisation du travail, aux pratiques de gestion et aux relations professionnelles qui peuvent affecter la santé des travailleurs.
Parmi les principaux facteurs à surveiller :
- Surcharge de travail : exigences excessives, délais irréalistes ou manque de ressources.
- Manque de soutien et de reconnaissance : absence d'accompagnement ou de valorisation du travail.
- Manque d'autonomie : faible participation aux décisions et peu de contrôle sur les tâches.
- Harcèlement et violence : intimidation, comportements humiliants ou agressions.
- Difficultés de communication : attentes imprécises, tensions et conflits non résolus.
Ces risques peuvent découler directement des conditions de travail. Leur prévention nécessite donc des mesures organisationnelles adaptées.
Loi 27 : quelles sont les obligations des employeurs?
Établissements de 19 travailleurs ou moins
Ils doivent généralement mettre en place un plan d'action comprenant l'identification des risques, les mesures préventives, l'information et la formation des travailleurs ainsi que le suivi des actions. Un agent de liaison en santé et en sécurité doit également être désigné selon les règles applicables.
Établissements de 20 travailleurs ou plus
Ils doivent généralement élaborer un programme de prévention plus structuré, incluant l'identification et l'analyse des risques, les mesures correctives, la formation et le suivi. Des mécanismes de participation, comme un comité SST et un représentant en santé et en sécurité, sont également prévus.
Certaines exceptions et modalités particulières peuvent s'appliquer.
Comment prévenir les risques psychosociaux dans votre organisation?
Pour favoriser un environnement de travail sain et sécuritaire, voici cinq actions à privilégier :
- Identifier les risques : consulter les travailleurs et évaluer les conditions pouvant affecter leur santé psychologique.
- Mettre en place des mesures préventives : agir sur la charge de travail, les pratiques de gestion et les situations problématiques.
- Former et sensibiliser les équipes : aider les gestionnaires et les travailleurs à reconnaître les risques et à adopter de bonnes pratiques.
- Encourager la communication : favoriser l'écoute, le respect et le signalement des préoccupations.
- Assurer un suivi : évaluer régulièrement l'efficacité des mesures et les adapter au besoin.
La formation : un outil pour soutenir la prévention des risques psychosociaux
La formation joue un rôle important dans la sensibilisation des équipes et la reconnaissance des situations à risque.
Pour accompagner les organisations, SSTenligne propose plusieurs formations en ligne sur les risques psychosociaux, notamment :
- Harcèlement, violence et microagressions : reconnaître les comportements problématiques et leurs conséquences.
- Gérer son stress au travail : développer des stratégies pour mieux composer avec les situations stressantes.
- Communiquer efficacement pour mieux collaborer : améliorer les échanges et les relations professionnelles.
- Optimiser son temps et ses priorités : développer de meilleures habitudes d'organisation.
Ces formations peuvent compléter les mesures organisationnelles de prévention et contribuer à sensibiliser les travailleurs et les gestionnaires.
Agir dès maintenant pour un milieu de travail plus sain
La Loi 27 rappelle l'importance d'intégrer la santé psychologique aux démarches de prévention en SST. En identifiant les risques, en adoptant des mesures adaptées et en sensibilisant les équipes, les employeurs peuvent contribuer à créer un environnement de travail plus sain et sécuritaire.
Vous souhaitez mieux outiller vos équipes face aux risques psychosociaux?
Découvrez les formations en ligne de SSTenligne pour soutenir vos initiatives de prévention.
